The Opquast Digital Quality Framework - License
Le référentiel Opquast est un commun numérique. Découvrez comment l’utiliser et le partager.
« The Opquast Digital Quality Framework » est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0).
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L’Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.
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Attribution
Vous devez créditer l’œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l’œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l’Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son œuvre.
Partage dans les Mêmes Conditions
Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’œuvre originale, vous devez diffuser l’œuvre modifiée dans les mêmes conditions, c’est-à-dire avec la même licence avec laquelle l’œuvre originale a été diffusée.
Pas de restrictions complémentaires
Vous n’êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l’œuvre dans les conditions décrites par la licence.
Comment citer le référentiel
Voici un exemple de mention à inclure lors de l’utilisation du référentiel :
« The Opquast Digital Quality Framework » par Opquast, utilisé sous licence CC BY-SA 4.0.
Texte complet de la licence
Voir la licence CC BY-SA 4.0 (site Creative Commons)
Questions fréquentes
Puis-je utiliser le référentiel dans un contexte commercial ?
Oui, la licence CC BY-SA autorise l’utilisation commerciale, à condition de respecter les conditions d’attribution et de partage.
Puis-je modifier les règles ?
Oui, vous pouvez adapter, modifier ou compléter le référentiel. Vous devez toutefois indiquer les modifications effectuées et partager votre version sous la même licence CC BY-SA.
Dois-je demander une autorisation pour utiliser le référentiel ?
Non, aucune autorisation préalable n’est nécessaire tant que vous respectez les termes de la licence (attribution et partage dans les mêmes conditions).